Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5 (2 et 3 a), d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (art. L. 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Edition originale : Bantam-usa © 2004 Fleuve Noir, département d’Univers Poche, pour la traduction en langue française

ISBN : 2-265-06936-1